Si vous avez remarqué que certaines des déductions ne sont pas correctes ou ne sont pas appliquées du tout pour vos employés, il y a quelques éléments que vous pouvez vérifier :
- Assurez-vous que votre employé n'a pas été défini comme étant EXEMPT (exempté) des déductions telles que l'impôt, le CPP (RPC), EI (l'AE), le QPIP (RQAP), etc. Allez dans EMPLOYÉS >PROFILE >PAYROLL>TAX RULES>EXEMPTIONS
- Assurez-vous que le code de rémunération que vous utilisez pour cet employé inclut les taxes, le CPP (RPC), EI (l'AE), etc. Ces éléments doivent être réglés sur NO si vous voulez qu'ils soient soumis à ces taxes.
Allez dans Settings > Pay Rules et vérifiez l'onglet EARNINGS
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Vérifiez que les paiements de vos employés ne sont pas inférieurs aux montants d'exemption TD1 fournis par l'Agence du revenu du Canada et leur province ou territoire d'emploi. En général, le système annualise les gains d'un employé et si le montant total est inférieur à la limite d'exemption pour l'année, aucun impôt ne sera prélevé.
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Votre employé est-il exempté de certains programmes gouvernementaux ? Par exemple, s'il a moins de 18 ans ou plus de 70 ans, il peut ne pas avoir à cotiser au RPC. Le système l'appliquera automatiquement en fonction de sa date de naissance.
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Si vous comparez les chiffres à ceux d'autres calculateurs de paie (comme le site Web de l'ARC), n'oubliez pas :
1) Le calculateur de l'ARC ne disposera pas des données historiques RPC/AE pour effectuer ses calculs (sauf si vous les avez explicitement saisies).
2) Les valeurs utilisées par le calculateur de l'ARC utilisent des fourchettes plutôt que les chiffres exacts utilisés dans votre profil de paie. Cela peut expliquer une différence pouvant aller jusqu'à 5 $ entre l'ARC et votre compte. La méthode des chiffres exacts est plus précise, la méthode des fourchettes peut être légèrement erronée.
3) Le système estimera le revenu annuel d'un employé et appliquera les calculs d'impôts corrects sur la base de tout revenu à ce jour. Si un employé de 50 000 $ par an est embauché et payé en décembre, les impôts déduits reflèteront correctement les revenus de décembre seulement. Si l'employé de 50 000 $ par an est embauché en janvier, le système estimera le revenu annuel et appliquera les calculs d'impôt corrects. Le calculateur de l'ARC ne disposera pas de cet historique et ne pourra fournir qu'une estimation des impôts.
4) Le calculateur de l'ARC ne tiendra pas compte des règles de rémunération personnalisées que vous avez pu créer - beaucoup de ces règles ont des implications fiscales que le service corrigera correctement.
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Une autre remarque de l'un de nos partenaires comptables sur la façon de confirmer cette différence : « L'outil de l'ARC utilise des codes de demande plutôt que des valeurs en dollars. J'ai compris que pour obtenir le même résultat que l'outil de l'ARC, il fallait prendre le point médian de la fourchette de codes. Ainsi, le calcul de PaymentEvolution est identique à celui de l'ARC »
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Si vous exécutez la paie en utilisant le cycle de paie spécial, l'exemption du RPC ne sera pas prise en compte et certains gains pourraient être imposés à un taux légèrement différent de celui d'une paie normale. Pour plus d'informations sur le moment où il faut utiliser le cycle SPECIAL, voir cet article ICI
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Le RPC et l'AE ont tous deux un plafond annuel, donc si votre employé a atteint ces plafonds, ils ne seront plus calculés, ce qui pourrait expliquer un montant de salaire net différent. Voir ICI pour les taux.