Un Guide pour le Sommaire du RL -1

Le RL -1 est un peu écrasant quelquefois. Ce guide va vous aider trouver l’information requit et où vous pouvez la trouver. 

 Si vous ne savez pas comment créer ou compléter les T4s, T4As, ou les RL -1s, veuillez consulter cet article :

 https://help.paymentevolution.com/hc/en-us/articles/205660095-Creating-T4-T4A-and-RL-1-tax-slips

 Pour compléter le sommaire du RL -1 vous aurez besoin de votre relevé de compte fourni par Revenu Québec.

 Vous auriez reçu un RL2 - 1.S.V. en décembre par Revenu Québec. Le RL2 - 1.S.V. ne va pas inclus les remises gouvernementales de novembre ni décembre. Donc, veuillez garder cette feuille et entrez les montants exclus dès que vous les savez pour votre date d’échéance en janvier. Nous recommandons de compléter étape dès que possible.

 Si vous n’avez pas reçu le RL2-1. S. V par la poste, vous pouvez trouver cette information dans votre compte sur le site de Revenu Québec sous la section « Le service Consulter le Relevé de Compte ».

 

Voilà comment compléter le sommaire :

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  1. Le numéro de préparateur - Cet numéro vous permettrez soumettre vos formulaires de XML électroniquement. Ce numéro est fourni par Revenu Québec (RQ).

 

  1. NEQ - Ce numéro est votre Numéro d’Entreprise du Québec. Si vous n’avez pas un NEQ, vous pouvez demander pour un ici :

 

http://www.registreentreprises.gouv.qc.ca/fr/a_propos/neq/default.aspx

 

  1. Le numéro du relevé, en format XML - ce numéro est fourni par RQ. Si vous n’avez pas ce numéro, veuillez contacter RQ directement.

 

  1. Le cumul annuel du totale de remises gouvernementales - ceci est le total indiqué sur le RL2 - 1.S.V. Ce numéro est le totale RQ a reçu, selon leurs rapports.

 

  1. Le Cumul Annuel des Fonds de Services de Santé Remis (FSS) - Nous remplissons ce champ automatiquement en accordance avec le montant dû, basé sur le total des relevés des employés dans votre profil de PaymentEvolution. Si votre paie annuelle est entre $1 million et $5 millions (ou plus que $5 millions) votre taux de la taxe serait changé au cours de l’année. Vous allez avoir un montant à payer. Ce montant dû ajoutera au champ, « Amount Owed / Montant dû ».

 

  1. Rémunération soumis aux cotisations pour CNT (Commission des Normes du Travail) - Utilisez ce formulaire pour acquérir ce numéro.

 

https://www.revenuquebec.ca/fr/services-en-ligne/formulaires-et-publications/details-courant/le-39.0.2/

 

 

  1. Le montant pour la paie (Fond de Développement et de Reconnaissance des Compétences de la Main-d’Oeuvre ou, le FDRCMO) - Entrez le montant uniquement si votre paie a un total qui est plus que 2 millions. Si le total est moins que $2 millions, entrez 0.00.

 

Le guide est ici : https://www.revenuquebec.ca/fr/entreprises/retenues-et-cotisations/calculer-les-retenues-a-la-source-et-vos-cotisations-demployeur/fonds-de-developpement-et-de-reconnaissance-des-competences-de-la-main-doeuvre/

 

  1. Les dépenses de formation éligible (FDRCMO) - Si vous avez un registre de vos dépenses pour les formations, vous pouvez les déduire du montant dû. Entrez un montant ici uniquement si vous avez entré aussi un montant pendant étape 7. Veuillez utiliser CE GUIDE pour voir tous que vous pouvez inclure comme une dépense de FDRCMO :

 https://www.revenuquebec.ca/fr/entreprises/retenues-et-cotisations/calculer-les-retenues-a-la-source-et-vos-cotisations-demployeur/fonds-de-developpement-et-de-reconnaissance-des-competences-de-la-main-doeuvre/depenses-de-formations-admissibles-pour-le-developpement-des-competences-de-la-main-doeuvre/

 

Ajoutez tous ces valeurs puis entrez le numéro ici. Vous pouvez aussi reporter les montants inutilisés. Veuillez consulter les consignes dans la guide en haut:

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