Création des T4s, T4As et les RL-s

T4, T4A et RL-1

 

Vous pouvez utiliser notre service pour créer les formulaires de taxes pour vos employés. Ce guide vous aidera avec la création et la soumission des formulaires aux autorités fiscales. 

La Création des T4, T4A et les RL-1s

 Produire les dossiers pour la fin de l’année comme les T4, T4As et les RL - 1s, suivez ces consignes :

 1. Connectez-vous à votre compte. Choisissez ACTIONS dans la barre de menu, puis sélectionnez « Year End/ Fin de l’Année » dans le menu déroulant.

 

 

  1. Vous allez voir les étapes nécessaires générer les formulaires pour la fin de l’année. Vérifiez les données de l’année cumul de votre paie, générer (puis soumettre) les T4, T4A (s’il y a lieu) et les RL-1s (s’il y a lieu).

 

 

 

  1. Confirmez votre paie et cliquez sur « Create/View T4 ou Créer/ Voir le T4 ».

 

 4. Revoyez et validez : Faire les ajustements, ajoutez les avantages sociaux ou les autres montant dans la boite pour « other information/ autre information » au bas de la page. Utilisez les flèches «Prev/Précédent» et «Next / Suivante» voir tous les T4s pour vos employés. Nous vous recommandons de consulter le guide de l’ARC si vous entrerez les montants dans les boites personnalisés :

https://www.canada.ca/fr/services/impots/impot-sur-le-revenu/impot-sur-le-revenu-des-particuliers.html

 

 

VEUILLEZ NOTER : Si vous devez ajouter un T4 manuellement, cliquez sur le bouton « ADD T4 /AJOUTER T4 » puis complétez le formulaire à la main.

 5.  Cliquer sur « Créer votre sommaire T4 ». Compléter l’information requis pour votre sommaire pour le T4.

  

Entrez le numéro d'assurance sociale du propriétaire. Entrez le totale des remises gouvernementales, cumul annuel, envoyés à l’ARC (et notez le champ pour le montant dû). Si vous ne savez pas le montant, veuillez consulter votre relevé de compte de retenues à la source (PD7A), envoyé par l’ARC. Ce document est posté à votre adresse personnelle ou à l’entreprise. Autrement, le dossier est disponible en format électronique en accédant le portail de Mon Dossier d’Entreprise sur le site de l’ARC. Le PD7A est la confirmation de tous l’ARC a reçu, conformément aux leurs rapports.

 

  1. Maintenant, vous pouvez publier les T4s sur le portail pour les employés (https://PayChequer.com). Vos employés auront accès aux T4s en ligne. Il ne sera pas nécessaire d’imprimer ni distribuer les T4s.

 

  1. Vos T4s sont prêts pour la soumission. Vous pouvez les soumettre électroniquement (préféré) ou les imprimer pour les poster. Pour les imprimer puis les poster, accéder à SUMMARY / SOMMAIRE et cliquez sur le lien pour le téléchargement (en PDF).

 

Vous pouvez maintenant voir vos rapports de T4s. Assurez que vous signez le sommaire de T4 avant vous le postez.

 

  1. Si vous avez des contractuels enregistrés dans votre profil, vous verrez l’option créer les formulaires de T4A. Suivez le même processus.
  2. Si vous avez des employés au Québec dans votre profil, vous verrez l’option créer les RL-1s. Suivez le même processus pour créer les RL-1s. Pour soumettre des RL-1s, au Revenu Québec, trouvez les consignes ci-dessous.

 

La Soumission des T4s, T4As, et les Sommaires à l’ARC

 

  1. Envoyer vos T4s électroniquement, cliquez se le lien nommé « Download XML FILE / Télécharger le fichier XML » pour la soumission électronique `a l’ARC. 

 

  1. Visitez le site de CRA et connectez-vous au portail, « Mon Dossier d’Entreprise » et naviguer à la section pour la paie, puis cliquez sur « Produire une déclaration » :

 

  1. Choisissez « Transfert de fichiers par Internet (XML) ».

 

  1. Téléchargez votre fichier.

 

  1. Vous allez recevoir une notice de vérification directement sur le site :

 

La Soumission des RL-1s et les sommaires au Revenu Québec

  1. Gérez les RL-1s.

 

 Entrez les détails du sommaire de votre RL-1.

 

Téléchargez le fichier de RL -1 XML / PDF si vous allez soumettre les données directement au Revenu Québec :

  

Autrement, si vous avez déjà entré un numéro pour la soumission des XMLs dans les détails de votre sommaire, vous pouvez cliquer sur étape 5. **NOTEZ que cette option est pour la soumission de vos relevés des employés uniquement. Vous devez soumettre le sommaire de l’entreprise au Revenu Québec.

 

  1. Optionnel - si vous n’avez pas soumis les relevés des employés directement par votre profil de la paie :

 Visitez le site de Revenu Québec pour transmettre les relevés en ligne. Cliquez sur « Accéder au service » :

  

  1. Suivez les demandes sur l’écran pour soumettre votre fichier XML. Vous allez besoin de votre numéro de préparateur et votre numéro identifiant. Demandez pour ces numéros directement sur le site si vous ne les avez pas.
  2. Après vous soumettez vos relevés électroniquement, téléchargez le PDF de votre sommaire de RL-1 et le poster au Revenu Québec.

VEUILLEZ NOTER : Pour soumettre les relevés électroniquement, chaque entreprise requis un numéro de préparateur. Le numéro de préparateur pourrait varier chaque an. Vous recevrez ce numéro directement par Revenu Québec. Les entreprises existantes qui ont soumis leurs relevés au Revenu Québec dans le passé auraient reçu le numéro d’identification pour les relevés. Vous aurez besoin de votre numéro de préparateur et votre numéro d’identification soumettre vos relevés. Pour obtenir un numéro de préparateur, veuillez visiter le site de Revenu Québec et soumettre un formulaire ED-430-V. Revenu Québec répondra avec votre numéro de préparateur. 

Accès aux rapports des T4s, T4As, RL-1s après la soumission

Après vous avez crée le t4 et les autres rapports, vous pourriez toujours revisiter les rapports/ REPORTS et cliquez sur « T4 » pour voir/imprimer/télécharger le fichier en PDF et en XML encore.

 

VEUILLEZ NOTER : Les version en PDF et XML sont disponibles uniquement pour les plans payés.

 

 

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