Consultez le résumé de votre cumul annuel (YTD)
A. Commencez par aller dans Actions.
B. Cliquez ensuite sur Year End pour lancer le processus T4A.
C. Votre YTD Summary a été créé, cliquez sur Review YTD pour le voir à l'écran ou utilisez le menu ellipses sur l'en-tête pour le voir en XLS.
Note: l'affichage à l'écran et le format XLS ne servent qu'à des fins de visualisation ; toute modification apportée au format XLS ne sera pas sauvegardée.
Générer vos feuillets T4A
D. À l'aide du menu illustré ci-dessus, lorsque vous êtes prêt à créer vos feuillets T4A, cliquez sur Generate T4A. Les données de vos entrepreneurs s'afficheront sous forme de grille, tel qu'illustré ci-dessous.
E. Les données de vos employés s'afficheront sous forme de grille, tel qu'illustré ci-dessous. Pour créer vos feuillets T4A, cliquez sur Approuver (#) feuillets. Les données de vos entrepreneurs s'afficheront sous la forme d'une grille, comme illustré ci-dessous.
F. Utilisez le menu ellipses en haut à droite de la grille pour effectuer l'une des actions suivantes.
Add Box: Si vous devez déclarer des montants personnalisés sur les feuillets T4 des employés, utilisez cette option pour ajouter un numéro de case personnalisé pour declarer ces montants.
Change Box: Vous avez attribué par erreur des montants au mauvais numéro de case dans vos règles de paye, mais vous avez fait d'autres changements manuels et vous ne voulez pas tout réinitialiser ? Ce champ vous permet de modifier et d'attribuer les valeurs d'une boîte à l'autre.
Excel Report: Téléchargez une copie MS Excel des valeurs affichées à l'écran. Remarque : tout changement effectué dans le fichier XLS ne modifiera pas les feuillets T4.
Reset All T4As: Régénérez vos feuillets T4 à partir des dossiers CDA de vos employés. Toute modification manuelle apportée aux feuillets sera supprimée si vous sélectionnez cette option.
Select T4As: Sélectionnez plusieurs employés pour effectuer d'autres actions.
G. Utilisez le menu ellipses en haut à droite de la grille pour effectuer l'une des actions suivantes.
View Full Slip: Afficher une version plein écran de la fiche de cet employé.
Edit Address: Modifier l'adresse de l'employé. Cette modification sera également répercutée sur le profil de l'employé.
Exclude: Supprimez ce feuillet de vos dossiers. Cela ne supprimera aucune donnée dans le système pour cet employé, seulement le Feuillet.
Reset to Defaults: Régénérer uniquement ce feuillet à partir du CDA de l'employé.
Vue complete des fiches
H. Utilisez la liste déroulante à côté de All Employee T4As pour changer la vue.
I. Cliquez Employee T4As Individual.
Ajouter un feuillet
L'ajout d'un bordereau pour un entrepreneur que vous avez payé au cours de l'année fiscale, mais qui n'a jamais été ajouté à votre compte, ne peut se faire qu'à partir de l'affichage complet des bordereaux.
J. Cliquez sur le menu ellipse en haut à droite de n'importe quel Feuillet.
K. Sélectionnez Add New T4A.
L. Remplissez toutes les cases au besoin et sauvegardez. Ce feuillet sera maintenant ajouté à votre Sommaire.
M. Pour terminer vos T4A, retournez à All Employee T4As à partir de vos options d'affichage.
N. Sélectionnez Approve (#) Slips pour passer au récapitulatif de votre entreprise.
Case dentaire sur les T4
Dans le cadre du Régime canadien de soins dentaires, des changements importants ont été apportés au T4A, notamment en ce qui concerne la déclaration des prestations dentaires. À partir de l'année d'imposition 2023, les mises à jour suivantes sont obligatoires.
La case 45 est celle des prestations dentaires offertes par le payeur :
Cette nouvelle case a été ajoutée aux feuillets T4A et doit être remplie si un montant est déclaré à la case 45.
La case 45 sert à indiquer si, au 31 décembre de l'année d'imposition, le bénéficiaire ou l'un des membres de sa famille était admissible à une assurance de soins dentaires ou à une protection dentaire de quelque nature que ce soit en raison de son emploi actuel ou antérieur.
Comprendre la case 45
Cette case est obligatoire si la case 016 comporte un montant. Elle vise à fournir des renseignements sur la disponibilité de prestations dentaires pour l'employé ou les members de sa famille.
Si la case 016 est vide, le remplissage de la case 45 est facultative sur les T4A.
Pour en savoir plus sur la façon de gérer correctement la nouvelle prestation dentaire nationale avec PaymentEvolution, cliquez ici.
O. Mettez à jour la case 45.
P. Cliquez Continue.
Générer votre Sommaire T4A
Une fois que vous avez rempli vos feuillets, la prochaine étape consiste à générer votre Sommaire de l'entreprise.
Q. Inscrivez les renseignements demandés ci-dessous. Portez attention aux conseils de l'outil, car ils peuvent vous aider à trouver l'information dont vous avez besoin.
R. Cliquez Continue.
Remarque : dans la plupart des cas, tous les montants sont à zéro sur le T4A. Si nécessaire, le total reçu par l'ARC peut être trouvé en se connectant à Mon compte d'entreprise auprès de l'ARC, en cliquant sur Paie, puis sur Soldes de comptes. Vous devrez saisir le montant que l'ARC a déclaré avoir reçu pour l'année fiscale, même si PaymentEvolution a effectué des versements en votre nom.
Produire les feuillets T4A et le Sommaire
Après avoir rempli les feuillets et le résumé, vous devez les soumettre à l'ARC. Trois options s'offrent à vous.
Soumission automatique : Les déclarations sont envoyées à l'ARC en votre nom. Il s'agit de la façon la plus rapide et la plus facile de produire vos feuillets d'impôt auprès de l'ARC. Remarque : des frais de soumission s'appliquent.
Soumission en ligne : Téléchargez un fichier XML, connectez-vous à l'ARC et téléchargez vous-même les fichiers. Vous obtiendrez un numéro de confirmation après le téléchargement. Veuillez conserver ce numéro pour finalizer vos T4.
Soumission manuelle : Téléchargez un fichier PDF des feuillets et du sommaire pour les envoyer manuellement à l'ARC (c.-à-d. par la poste).
S. Choisissez l'option de soumission manuelle.
T. Cliquez Continue.
Une fois que vos T4 ont été produits auprès de l'ARC, publiez-les pour vous assurer que les employés y ont accès par l'entremise de PayChequer.
La règle des cinq feuillets
Si vous choisissez la soumission manuelle et que vous avez plus de cinq feuillets, l'ARC pourrait vous imposer une amende. Vous verrez ce message. Dans ce cas, nous recommandons la soumission automatique.
Une fois que vos T4 ont été soumis à l'ARC, publiez-les pour vous assurer que les employés y ont accès par l'entremise de PayChequer.
U. Lisez l'avis et cliquez sur Continue.
Conseil : Si vous avez produit les feuillets manuellement et n'avez pas utilisé le service de soumission automatisée, vous aurez besoin de votre numéro de soumission de l'ARC afin de publier les feuillets T4A à vos entrepreneurs. Vous trouverez votre numéro de confirmation en ouvrant une session dans Mon dossier d'Entreprise de l'ARC.
Allez dans Payroll dans le menu de gauche et sélectionnez le compte RP.
Dans la section Affichage, cliquez sur Afficher les détails de la declaration.
Faites défiler la page et vous verrez une liste des déclarations soumises. Notez le numéro de soumission de la déclaration dont vous avez besoin et indiquez-le sur vos feuillets de fin d'année à publier pour les employés.